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Évasion fiscale : un mal de notre temps ?

Ces derniers mois, voire ces dernières années, les affaires liées à l’évasion fiscale pleuvent du côté des médias. Le monde de la finance est quotidiennement bousculé par des suspicions ou des cas avérés de fraudes fiscales. Aujourd’hui nous nous intéressons à l’évasion fiscale : qu’est-ce que c’est ? Comment ça fonctionne et est-ce un phénomène nouveau ? Nos explications.

Évasion fiscale : désambiguïsation

La première chose importante à savoir est qu’une évasion fiscale n’est pas forcément une fraude fiscale dans le sens où selon le pays d’origine ainsi que les méthodes d’évasion utilisées, l’évasion peut avoir un caractère tout à fait légal. Dans ce cas précis, nous parlons d’évitement licite de l’impôt. De nombreuses sociétés, à petite ou à grande échelle, procèdent à ce type d’optimisations fiscales tout en restant sur le territoire français. Une évasion fiscale légale en somme.

D’un tout autre ordre, ce sont aujourd’hui les géants de l’internet qui profitent d’un système où la transparence n’existe pas. Ainsi les firmes comme Google, Faceebook ou encore Amazon sont soupçonnés (ou plus concrètement accusés) de minimiser l’impôt qu’elles paient sur le territoire européen. L’exemple d’Amazon est assez parlant puisque jusque très récemment, la firme regroupait l’ensemble de ses ventes au Luxembourg (qui bénéficie bien entendu d’un régime fiscal avantageux). Suite à une décision de Commission européenne, Amazon devra désormais déclarer ses ventes pays par pays pour l’ensemble du territoire européen. Ce « petit » changement changera radicalement le montant que la société devra livrer à l’état français, rappelons qu’ils ne s’étaient acquitté en 2014 d’un impôt de 5.8 millions d’euros : une somme jugée ridicule face aux bénéfices réalisés par la firme en France.

Un peu d’histoire de l’évasion fiscale

L’évitement ou l’évasion fiscale est loin d’être un phénomène récent, loin de là ! Il faut savoir que l’évasion fiscale apparaît dès le moment où une société évoluée se met en place, dès lors qu’un impôt est exigé.

On fraude depuis l’Antiquité ! Les premiers cas de fraudes fiscales sont recensés à la Grèce Antique, où il était intéressant de se faire passer pour plus pauvre que l’on était pour payer moins d’impôts. En effet, la contribution était liée aux revenus des ménages !

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